art. L.111-1 / L.112-2
La création quelque soit son milieu et son contexte, est une propriété intellectuelle protégée par des droits d’auteurs aux termes des articles L.111-1/ L.112-2 et suivant le Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des contenus – propos, story board, recherches chorégraphiques, processus, supports, outils de création et de transmission exposés depuis 3 ans – est désormais une propriété intellectuelle déposée à l’INPI sous l’entité Maddie danse – DSO2025009687 – depuis le 9 mai 2025. Tout contenu fait et fera dès lors l’objet d’un dépôt systématique.
